Jeudi 17 Mars après-midi

• 11h00 - 12h15 : Accueil à Polytech'Tours - Site Dassault
  
• 12h30 - 14h00 : Repas buffet, Dassault
• 14h00 - 14h30 : Ouverture des 7èmes Assises, Amphi A
  
• 14h30 - 15h30 : Conférence, Amphi A
  
• 15h30 - 16h00 : Pause, Dassault
  
• 16h00 - 17h15 : 4 ateliers au choix, Dassault
  
• 17h15 - 17h45 : Restitution des ateliers, Grand Amphi
  
• 17h45 - 19h15 : Temps libre - Retour aux hôtels
  
•              19h15 : Départ des bus pour le Gala, à la halte routière face à la gare
  
•              20h00 : Gala, aux Salons de La Raynière
•              00h00 : Départ des bus jusqu'aux hôtels
  

Titre : « Responsabilité civile et pénale en matière de Droit social »
Conférencier : Michel Ledoux, Avocat à la Cour d'Appel de Paris, spécialiste en Droit Social
Résumé : Rôle et responsabilité civile et pénale de l'encadrement d'une organisation en matière d'hygiène et de sécurité au travail.

• Atelier 1 - La santé au travail : investissement ou dépense ?
  Animateur : Jean-Marie Flaus, Polytech Grenoble.
  Co-Animateur : Jean-Paul Leroux, INRS
  Rapporteur : Pablo Rojo, Polytech Lille
  Résumé : Dans cet atelier, nous présenterons quelques expériences d'entreprise dans lesquelles les coûts pour les programmes de prévention et de santé au travail peuvent être vues comme des investissements.
  La formation des élèves ingénieurs participe, de façon plus globale, à ces investissements. Les travaux de cet atelier ont pour but d'échanger autour des retours d'expérience des écoles ayant déjà mis en place des sensibilisations HSE.
  

• Atelier 2 - Les risques psycho-sociaux
  Animateur : Jean-Jacques Yvernault, Polytech Orléans.
  Rapporteur : Nicole Zanina, Polytech Montpellier
  Résumé : Depuis quelques années, avec la généralisation des organisations du type juste à temps et la pression de la concurrence mondiale, les salariés doivent faire face, de plus en plus, à l'intensification du travail. L'actualité nous a montré comment les risques psycho-sociaux ont des effets délétères sur la santé du collectif de travail. Ces risques doivent donc être évalués et traités par les managers.
  Il est de notre rôle concernant la formation des élèves ingénieurs de les préparer à la maitrise de ces risques, pour eux-mêmes et pour les autres.
  

• Atelier 3 - Réglementation de la sécurité santé au travail dans le contexte européen
  Animateur : Laurent THEVENY, INRS
  Rapporteur : Catherine Creuly, Polytech Clermont-Ferrand
  Résumé :  La mise en œuvre de normes communautaires en matière de santé et de sécurité sur le lieu de travail fait partie de la tradition sociale communautaire. La communauté du Charbon et de l'Acier avait entrepris dès 1952 un tel travail.
  La directive-cadre adoptée en 1989 récapitule les obligations des employeurs en la matière : évaluation des risques, information des employés, organisation des secours. Les travailleurs doivent, quant à eux, participer au travail de prévention en signalant tout danger à leur hiérarchie.
  Cette directive a été transposée dans la réglementation française le 31 décembre 1991et représente aujourd'hui l'ossature santé et sécurité au travail du Code du travail.
  L'Union a parallèlement mis en place une stratégie communautaire en matière de sécurité et de santé au travail pour la période 2007-2012 avec pour objectif de réduire de 25 % les accidents du travail constatés (4 millions chaque année, dont 82 % au sein des PME). Les mesures préconisées reposent sur une intensification des échanges d'information, l'accompagnement des stratégies nationales dédiées à ce thème et l'identification des nouveaux risques. Elle succède à une première initiative de ce genre menée entre 2002 et 2006 dont les travaux avaient abouti à une modernisation de la législation en vigueur en vue de l'adapter aux nouveaux facteurs de risque. (extraits Sénat Europe sociale, état des lieux et perspectives).

• Atelier 4 - Evaluation des risques : démarche et méthodes
  Animateur : Amaury Pasquet, CARSAT.
  Rapporteur : Hugues Mounier, Polytech Paris Sud
  Résumé : Comme le précise la directive européenne de 1989, le Chef d'entreprise doit préserver la santé et la sécurité des salariés ; pour cela il organise la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles au sein de son entreprise. L'évaluation des risques professionnels n'est pas qu'une obligation légale imposée à l'employeur mais constitue bien le fondement  de la politique de prévention.
  Les travaux de l'atelier permettront de proposer des pistes pour l'intégration de la démarche et des méthodes d'évaluation aux différents contenus d'enseignement déjà à l'école.
  On verra aussi comment la formation des élèves ingénieurs aux Systèmes de Management de la Sécurité peut être un facteur du rapprochement Ecole Entreprise.